Conditions générales de vente

1 – Informations produits

Nos recettes sont élaborées afin d’être consommées Froides (ne pas réchauffer). Les produits sont à consommer avant la date indiquée sur l’emballage (généralement le jour même de la livraison), ils doivent être maintenus à une température comprise entre 1 et 4°C. Nous vous conseillons de sortir les coffrets repas à température ambiante au minimum 20 à 30 minutes avant de passer à table. Les photos présentées sur le site internet et l’app ne sont pas contractuelles. Vous pouvez retrouver sur notre site internet la liste des allergènes présents dans notre collection. Les origines des viandes bovines sont les suivantes : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark,Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lettonie, Pays-Bas, Pologne, Argentine, Brésil, Uruguay.

2 – Commandes

L’ensemble des produits proposés par Le Cercle peut être commandé du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30. Le minimum de commandes est de 2 plateaux repas et de 10 personnes pour les buffets. Il est de la responsabilité du client de vérifier l’exactitude des informations reportées sur la proforma concernant sa commande. Le Cercle ne pourra être tenu responsable d’une erreur validée par le client. En cas de litige, la proforma validée, signée et cachetée ou tout écrit provenant du client fait état de référent. Le Cercle se réserve le droit de modifier, pendant les périodes de fin d’année, de vacances scolaires ou autres dates spécifiques, les horaires de commandes et le nombre de plateaux repas minimum. À partir de 50 plateaux commandés, Le Cercle se réserve la possibilité de demander au client un chèque d’acompte correspondant à 50% du montant TTC de la prestation.

3 – Modifications, annulations

Toute commande de plateaux repas peut être modifiée ou annulée au plus tard la veille avant 17h30 (jours ouvrés) du jour de la livraison. Toute commande de buffet peut être modifiée ou annulée au plus tard la veille de la livraison avant 12h00 (jours ouvrés) du jour de la livraison. Passé ces délais, les commandes annulées seront facturées par le Cercle. Aucune commande de Dernière Minute ne peut être annulée. Dans le cas où un produit ou un menu ne pourrait être servi par le Cercle, un produit de remplacement serait automatiquement proposé au client, d’une valeur au moins égale à celle du produit remplacé. Le client ne pourrait prétendre dans ce cas de figure, à aucun préjudice ou réduction.

4 – Livraisons

Nos livraisons sont effectuées en véhicule frigorifique à température réglementaire entre 0°C et 2°C, ou en véhicule non-réfrigéré mais dans une caisse isotherme pour des livraisons de moins de 30 min. L’exactitude et la précision des coordonnées de livraison ainsi que la disponibilité du réceptionnaire sont essentielles. Tout retard ou erreur ne pourra être imputée au Cercle, en cas d’informations erronées ou incomplètes. En cas de redirection de la commande vers une autre adresse de livraison, les frais de livraison supplémentaires s’appliqueront. La commande sera contrôlée de manière contradictoire avec le chauffeur à la livraison. Par mesure d’hygiène, aucune marchandise livrée ne pourra être reprise ou échangée. Les délais prévus dans la livraison d’une commande ne sont donnés qu’à titre indicatif, et les retards éventuels ou avances dans l’horaire prévu inférieurs à 1 heure ne donnent pas droit au client d’annuler la commande, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts, de même que les retards dus à des conditions météorologiques dégradées ou des manifestations diverses venant à modifier les possibilités d’accès à des voies habituellement ouvertes à la circulation.

5 – Tarifs en vigueur

Nos tarifs sont valables jusqu’au prochain changement de carte. Ils sont susceptibles d’être modifiables sans préavis en fonction d’événements indépendants de notre volonté. Les tarifs seront automatiquement réajustés en cas de variation des taux ou taxes imposées par la loi.

6 – Modalités de paiement

Le paiement s’effectue soit par carte bleue pour une commande passée via internet, soit, après accord du service commercial, à réception de la facture et au maximum dans un délai de 30 jours. Les instructions particulières de facturation devront être communiquées au moment de la commande. Tout règlement par chèque doit être libellé à l’ordre du Cercle. Aucun escompte ne sera pratiqué pour un délai de paiement inférieur au délai légal en vigueur. Le non paiement des sommes dues dans le délai fixé par la loi entraînera l’application de pénalités de retard, exigibles dès le lendemain de la date d’échéance figurant sur la facture. Le taux de pénalités de retard sera égal au taux d’intérêt légal appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 7 points. Le client sera tenu d’en régler le montant sans mise en demeure préalable, tout intérêt pour un mois commencé étant dû.

7 – Force majeure

Pour tout retard dû à un cas de force majeure ou pour toute autre cause, quelle qu’elle soit, indépendante de la volonté du Cercle, notamment en cas d’éléments extérieurs (grèves, intempéries), le montant de la commande ne pourra être supporté par le Cercle.